Déposée le 8 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L & C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LOISIRS & CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L & C domicilié(e) 118 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 172 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque LOISIRS & CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L & C, Société par Actions Simplifiée - 118 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France - SIREN 498172550
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648823 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; haut parleurs ; appareils téléphoniques, téléphones portables, nécessaires mains libre pour téléphones ; répondeurs téléphoniques ; logiciels (programmes préenregistrés) à savoir logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de jeux ; télécopieurs ; postes radiotéléphoniques ; câbles électriques ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; scanneurs (explorateurs (informatique) ; tapis de souris ; mémoires pour ordinateurs ; modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs ; clés USB ; appareils et instruments optiques ; circuits imprimés ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ; supports de données magnétiques et optiques ; cédéroms, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; lecteurs (informatique) ; agendas électroniques ; baladeurs ; baladeurs multimedia ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméra vidéo ; lecteurs de codes à barre ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; casques à écouteurs ; cassette vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques codées, cartes magnétiques d'identification ; supports de données magnétiques ; jumelles (optiques) ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ;
Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; transmission de cartes de voeux en ligne ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services télé-achat ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones ;
Elaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matières de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; ingénierie ; installation et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques, de serveurs web, d'ordinateurs, numérisation de documents (scanneurs) ; services de protection contre les virus informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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